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O-7, r. 1 - Règlement sur les affaires de l’Ordre des optométristes du Québec

Article 2.01
Versions de la disposition

Texte complet
2.01. Le Conseil d’administration doit tenir une première réunion dans les 60 jours suivant le dépouillement du scrutin pour l’élection de ses membres.
R.R.Q., 1981, c. O-7, r. 1, a. 2.01.
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